Propos tenus sur le forum

Attention aux propos que vous tenez sur le forum qui est ouvert à tous sans limite d'âge.

L'équipe de modération se réserve le droit de supprimer les propos diffammants, susceptibles de heurter la sensibilité des plus jeunes et dégradants envers des personnes reconnaissables ou nommées.

Sanctions

Selon la gravité de la situation, des exclusions temporaires ou définitives peuvent être prises envers les personnes ne respectant pas ses principes ou négligeant les avertissments.

De même, toute attaque publique envers un modérateur ou un administrateur sera sanctionnée d'un bannissement définitif du forum.

Selon la gravité des propos, Rugbyfederal se réserve le droit de poursuivre en justice les responsables. A ce titre, les IP (Internet Protocole) permettant l'identification des utilisateurs sont stockés dans la base de données. Aucune autre donnée personnelle n'est enregistrée sans l'accord de l'utilisateur.

Principe d'utilisation

Chaque salle a son thème et permet d'offrir une meilleure lisibilité des sujets. Nous vous demandons d'utiliser les bonnes salles pour poster votre sujet. Tout doublon sera supprimé.

Les messages concernant des propositions commerciales sont soumises à autorisation. Merci de contacter le webmaster.

La propriété intellectuelle

Dernièrement la loi DAVSI a été votée et renforce la protection des oeuvres et les droits d'auteur. Bien que disproportionnée au niveau des sanctions, cette loi vise à protéger les auteurs contre le piratage. Le fait de copier tout ou partie d'un article, d'un texte, sans autorisation de l'auteur n'est pas légal au même titre que la diffusion d'une oeuvre audio sans s'acquitter des droits est interdite.

Nous vous demandons de respecter la propriété intellectuelle de chacun et de ne pas copier sans autorisation tout ou partie de documents protégés.

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