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MousticAix a écrit :Cette mascarade est enfin terminée!! Nous sommes en Fédérale 1, place qui nous est revenue sur le pré et normal que nous y soyons cette année mais si nous retrouvons ces mêmes clubs devant la DNACG l'été prochain, franchement, il y aura de quoi avoir la haine! Je ne leur souhaite pas et au contraire, j'espère qu'ils feront une excellente saison en ProD2!! BO - CSBJ - RCNM
A l année prochaine pour de nouvelles aventures ! Mais là, pas d'elections en vue pour rattraper les uns ou les autres...
bibiced a écrit :Le Bierofrogue Mettre une décision en délibéré veut dire qu'ils se donnent du temps pour réfléchir à la décision. Mais dans aucun cas il est possible d'amener des pièces justificatives et/ou des chèques. Bourgoin n'avait pas l'argent et/ou les justificatifs le jour J. C'est tout. Donc ils leur accordent un passe droit. Les règles ne sont pas les mêmes pour tout le monde.
Sur quel point de règlement t'appuies-tu pour dire qu'il n'est pas permis d'apporter des éléments complémentaires pendant le delibéré ? Il y aurait rupture d'égalité si le BO et le RCNM avaient été sanctionnés sans possibilité de produire une note en délibéré. Ce n'est pas le cas, ils n'en ont pas eu besoin. Ce n'est pas parce que deux clubs ont été plus rapides à apporter leurs justifications que le troisième doit être privé de ses droits alors que son audition à montré que son dossier ne pouvait être tranché par un délibéré immédiat.
Les 3 clubs devaient se présenter avec TOUTES les garanties. Hors ce n'était pas le cas de Bourgoin où il manquait 600 000€ environ. Un délibéré sert a étudier le cas et les justificatifs. Hors là ce n'était pas un justificatif ou une signature mais l'argent tout simplement. Que tu le veuilles ou non Bourgoin a bénéficié d'une faveur. D'ailleurs ils vont avoir combien de points en moins ? Aucun? Seulement leur sursis ? Ensuite le Pee cela fait partie du salaire des joueurs qu'ils ont laissé au club. Faut pas oublier.
Le PEE ce n'est pas le salaire des joueurs. C'est un dispositif qui permet aux salariés d'épargner de l'argent en exonération d'impôt. Cet argent peux provenir de la participation, de l'intéressement, avec un abondement possible de l'entreprise, et de versements volontaires. Cet argent est géré en dehors de l'entreprise par un organisme financier. Les conditions de déblocage sont précis et dépendent de la volonté seule du salarié. Dans le cas de Bourgoin je suis surpris par cet : "abandon du PEE" que je ne comprends toujours pas. Même dans le cas d'une société non cotée, l'intégration d'un PEE dans le capital d'une entreprise ne se fait pas en 15 jours (surtout pour éponger un passif). Attendons de plus amples informations avant de discourir plus avant.
Dernière modification par lelent95 (12/07/2016 20:52:12)
C'est simple. L'entreprise "t'ouvre" un Pee. C'est un peu un système de prime pour les joueurs.
lelent95 a écrit :Le PEE ce n'est pas le salaire des joueurs. C'est un dispositif qui permet aux salariés d'épargner de l'argent en exonération d'impôt. Cet argent peux provenir de la participation, de l'intéressement, avec un abondement possible de l'entreprise, et de versements volontaires. Cet argent est géré en dehors de l'entreprise par un organisme financier. Les conditions de déblocage sont précis et dépendent de la volonté seule du salarié. Dans le cas de Bourgoin je suis surpris par cet : "abandon du PEE" que je ne comprends toujours pas. Même dans le cas d'une société non cotée, l'intégration d'un PEE dans le capital d'une entreprise ne se fait pas en 15 jours (surtout pour éponger un passif). Attendons de plus amples informations avant de discourir plus avant.
Le CSBJ devait 2 ans aux joueurs qui par négociation avec leur employeur ont renoncé à ce paiement* ......donc plus 380 000 dans les caisses. *le paiement /montant de l’intéressement et/ou de la participation fait l'objet de négociation annuelle et peut être lié à l'atteinte de résultats./objectifs.
Je me demande comment avec des exercices déficitaires le CSBJ peux payer de la participation. (380.000 euros de participation sur 2 ans cela implique un sacré résultat fiscal) Comment si participation il y a, il peux éviter de la payer dans les délais ? (30 avril). Sinon c'est pas de la participation, c'est autre chose mais quoi ? Bref le mieux est d'attendre d'avoir tous les élément.
Cela doit être de l’intéressement....avec objectifs négociables . Salaires cachés hors impôts
Merci Péclier.
arnaud anguera a écrit :Merci Péclier.
Hafner qui donne des leçons à la "Berjallie politico-économique"... parfois vaudrait mieux s'étouffer que lire ça !
"je ne retournerai pas devant la DNACG l'an prochain. Il faut que la Berjallie politico-économique se réveille. Je remarque qu'en termes de subventions, on n'est pas dans les premiers de la classe". Tout est dit !! PS : vu les difficultés des collectivités locales en ce moment, est-il raisonnable d'utiliser de l'argent public pour des équipes de plus en plus internationales ?
Dernière modification par lelent95 (21/07/2016 10:10:51)
...........normalement tu ne dépenses que ce dont tu disposes...........et tu ne comptes pas sur les autres pour payer tes notes .......
De Pro D2 à la FED3 pour les nuls.
Nous en Fédérale 3 on les adore ceux là... 