Rugbyfederal

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#226 08/01/2017 11:37:37

tonton-yonne
Membre
08/09/2013
Msg : 832

Re : SO Chambéry 2016/2017 Rumeurs (transferts, club)

ipsobis a écrit :

Du coté Chambéry, où en est on exactement ?

Car le conditionnel est pour l'instant employé pour décrire notre illégibilité à poursuivre en phases finales (si sportivement on est dans les 5 premiers évidemment).

Je lis que le motif serait le stade non homologué pour la PRO D2 (ça on le sait depuis un moment). Y a t'il possibilité (et intérêt ?) de délocaliser 1 an le temps de moderniser notre vieille enceinte ?

L'impact de cette décision, si elle est confirmée et s'il n'y a pas de recours, ne sera pas neutre sur la motivation des joueurs et encadrant, sur la compétition sportive et son intérêt.

Dans l'attente de précisions

Allez le SOC !

 

Luzenac ( au Foot) n'a pas pu !!!

#227 08/01/2017 11:47:14

PICARD-GIRARD
Membre
20/07/2013
Msg : 14 932

Re : SO Chambéry 2016/2017 Rumeurs (transferts, club)

le CDC doit certainement prendre en compte des mesures INCONTOURNABLES pr accéder au prod2 , et des mesures susceptibles d'aménagements temporaires sous délai de réalisation d'un an ou 2..........

Lors de ses 2 montées à 5 ans d'écart , Bourg n'était pas doté de l'éclairage et jouait à15h le dimanche alors qu'à l'époque la LNR calait les horaires à 18 ou 19h30 le samedi .....

Il faudrait un CDC pr voir quelles sont les obligations.........et peut être deviner sur quels points ça peut buter

Dernière modification par PICARD-GIRARD (08/01/2017 14:02:05)

#228 08/01/2017 16:09:03

JUJU 73
Membre
21/04/2006
Msg : 1 813

Re : SO Chambéry 2016/2017 Rumeurs (transferts, club)

CAHIER DES CHARGES
RELATIF AUX CONDITIONS D’ACCESSION
AU CHAMPIONNAT DE FRANCE DE DEUXIEME DIVISION PROFESSIONNELLE
Préambule :
Le présent Cahier des charges est pris pour l’application de l’article 2.4 du règlement du
Championnat de France de 1ère Division Fédérale, relatif à l’accession au Championnat de France de
2ème Division Professionnelle.
Il fait partie intégrante des textes opposables aux clubs et aux membres de la Fédération Française
de Rugby (F.F.R.) au sens et en application de l’article 130 des Règlements Généraux adoptés par
cette dernière. Il n’est donc pas exclusif de ces textes, ni le cas échéant des Statuts et des règlements
adoptés par la Ligue Nationale de Rugby (L.N.R.), et notamment :
- des dispositions des Règlements Généraux adoptés par la F.F.R. et leurs annexes relatives aux
conditions de la participation des clubs au Championnat de 1ère Division Fédérale et aux
obligations de toute nature inhérentes à cette participation ;
- des dispositions de l’annexe n°1 à l’Annexe VIII des Règlements Généraux adoptés par la F.F.R.
relative, d’une part, aux obligations financières qui incombent aux clubs évoluant dans le
Championnat de 1ère Division Fédérale et aux modalités du contrôle du respect de ces obligations,
d’autre part, aux conditions particulières applicables aux clubs évoluant dans le Championnat de
1ère Division Fédérale susceptibles d’accéder en Championnat de France de 2ème Division
Professionnelle ;
- des éventuelles décisions de toute nature rendues par les Commissions Fédérales et notamment
par celles instituées au sein de la Direction Nationale d’Aide et de Contrôle de Gestion
(D.N.A.C.G).
Section 1 – Conditions générales impératives relatives à l’accession en 2ème Division
Professionnelle
1. Peut prétendre à l’accession en 2ème Division Professionnelle tout club de 1ère Division Fédérale
qui, dans les conditions énoncées aux points 2, 3 et 4 ci-après :
- a déposé un acte de candidature à une éventuelle accession en 2ème Division Professionnelle ;
- a rigoureusement respecté l’ensemble des critères énumérés à la Section 2 du présent Cahier des
charges ;
- a obtenu un classement sportif suffisant, déterminé par le règlement du Championnat de France
de 1ère Division Fédérale.
2. L’acte de candidature préalable du club doit impérativement être déposé par lettre recommandée
avec demande d’avis de réception adressée à la F.F.R. au plus tard, le cachet de la poste faisant foi, le
15 juillet 2016.
3. Les critères énumérés à la Section 2 ci-après ont un caractère tout aussi impératif que les
conditions générales susmentionnées. Par conséquent, tout club candidat ne pourra effectivement
prétendre à l’accession en 2ème Division Professionnelle que si l’examen de sa situation, quelle que
soit la date à laquelle cet examen intervient, a permis de constater qu’il respectait l’ensemble de ces
critères à la date butoir fixée pour chacun d’entre eux.
Le respect de ces critères dans les conditions susvisées est également une condition de
participation à l’éventuelle Phase finale d’accession organisée en application de l’article 2.4 du
Règlement du Championnat de France de 1ère Division Fédérale.
4. La vérification du respect de ces critères incombe à la F.F.R., qui en communique le résultat aux
clubs candidats au plus tard le 31 décembre de la saison sportive considérée, au regard d’éléments
de référence également énumérés à la Section 2 ci-après.
Section 2 – Critères particuliers relatifs à l’accession en 2ème Division Professionnelle
La présente Section énonce, pour chacun des critères qu’elle définit :
- la ou les obligations qui en résultent précisément pour les clubs candidats à l’accession en 2ème
Division Professionnelle ;
- les éléments de référence permettant de constater le strict respect de cette ou de ces obligations.
N.B. : Ci-après, les termes « saison sportive considérée » et « saison sportive en cours » désignent
indistinctement la saison sportive au cours de laquelle le club entend obtenir sa promotion sportive
en 2ème Division Professionnelle.
1. Critères sportifs
1.1. Obligations sportives
Rappel : conformément aux dispositions de l’article 350 des Règlements Généraux adoptés par la
F.F.R., tout club dont l’équipe « UNE SENIOR » évolue en 1ère Division Fédérale, doit disposer, dans les
conditions énoncées à cet article et aux articles 351 et suivants de ces mêmes règlements :
- d’une école de rugby, y compris de « moins de 14 ans » ;
- d’une équipe association de « moins de 16 ans » à XV TEULIERE ou ALAMERCERY ;
- d’une équipe association de « moins de 18 ans » à XV BALANDRADE ou, sous réserve
d’autorisation, CRABOS ;
- d’une équipe réserve « SENIOR » à XV.
· Obligations complémentaires : pour pouvoir prétendre à l’accession en 2ème Division
Professionnelle, tout club de 1ère Division Fédérale doit également disposer :
- d’un centre d’entrainement labellisé par la F.F.R. ;
- d’une équipe de « moins de 15 ans » à XV GAUDERMEN ou TEULIERE pouvant être en
rassemblement ;
- d’une équipe association de « moins de 21 ans » à XV BELASCAIN.
· Eléments de référence : les obligations complémentaires susmentionnées seront considérées
comme étant respectées si, à la date du 15 novembre de la saison sportive en cours :
1. le club a engagé, au titre de la saison sportive considérée, d’une part, une équipe association
de « moins de 21 ans » à XV BELASCAIN, d’autre part, une équipe de « moins de 15 ans » à XV
GAUDERMEN ou TEULIERE pouvant être en rassemblement, sous réserve, le cas échéant,
d’en être l’association support/bénéficiaire et de présenter, à cette date, un effectif
minimum de 20 joueurs dûment qualifiés au sens des Règlements Généraux de la F.F.R. ;
2. ces équipes ont effectivement participé, sans forfait ni match à effectif incomplet au sens des
Règlements Généraux de la F.F.R., à toutes les rencontres officielles prévues jusqu’à cette
date aux calendriers respectifs de ces championnats ;
3. le club dispose, en propre, d’un centre d’entrainement labellisé par la F.F.R. ou d’un centre
de formation agréé par le Ministre chargé des sports, au titre de la saison sportive écoulée.
1.2. Composition de l’effectif
Rappel : conformément aux dispositions du Cahier des charges relatif au Statut professionnel de 2ème
Division adopté par la L.N.R., tout club dont l’équipe « UNE » seniors évolue en Championnat de
France de 2ème Division Professionnelle doit disposer d’au moins 22 joueurs sous contrat de joueur
professionnel ou pluriactif, hors contrats « espoirs », soumis à homologation dans les conditions
énoncées aux Règlements de la L.N.R.
Par ailleurs, conformément aux dispositions de l’article 235 Bis des Règlements Généraux de la F.F.R.,
un joueur ayant évolué sous contrat professionnel dans un club participant aux compétitions
organisées par la L.N.R. lors de la saison en cours ou de l’une des deux saisons précédentes, peut être
qualifié pour évoluer dans l’équipe « UNE » seniors d’un club de 1ère Division Fédérale lors de la saison
en cours dans les cas suivants :
- s’il est titulaire d’un contrat de joueur de Fédérale 1 à temps plein homologué par la F.F.R. ;
- s’il est titulaire d’un contrat de joueur de Fédérale 1 à temps partiel homologué par la F.F.R.
et justifie de l’exercice d’une activité professionnelle extra-sportive, pour une durée totale de
travail équivalente à un temps plein.
· Obligations complémentaires : pour pouvoir prétendre à l’accession en 2ème Division
Professionnelle, tout club de 1ère Division Fédérale :
- doit disposer au sein de son effectif d’au moins 15 joueurs sous contrat de joueur de
Fédérale 1 soumis à homologation conformément aux dispositions du Chapitre V du Titre II
des Règlements Généraux de la F.F.R. et son annexe ;
- ne doit pas disposer au sein de son effectif, de joueurs sans contrat homologué de joueur de
Fédérale 1 à temps plein ou cumulant un contrat homologué de joueur de Fédérale 1 à
temps partiel avec une activité professionnelle extra-sportive pour une durée totale de
travail inférieure à un temps plein, après avoir évolué sous contrat de joueur professionnel
dans un club participant aux compétitions organisées par la L.N.R. au titre de la saison en
cours ou de l’une des deux saisons sportives précédentes.
· Eléments de référence : les obligations complémentaires susmentionnées seront considérées
comme étant respectées si, huit jours francs avant la date calendaire officielle de la première
journée du Championnat de 1ère Division Fédérale de la saison sportive en cours, non incluse dans
ce délai :
1. le club dispose au sein de son effectif d’au moins 15 joueurs dont les contrats de travail ont
d’ores et déjà été homologués par la Commission du Statut de Fédérale 1 instituée par la
F.F.R. ;
Lorsque l’homologation d’un contrat par cette commission intervient postérieurement à la
date butoir ci-dessus (huit jours francs avant la date calendaire officielle de la première
journée du Championnat de 1ère Division Fédérale de la saison sportive en cours), ce contrat
sera néanmoins comptabilisé si le club l’a transmis antérieurement à celle-ci dans les formes
prescrites et accompagné de l’ensemble des pièces ayant autorisé cette homologation ;
2. le club n’a édité aucune demande d’affiliation/mutation pour un joueur sans contrat
homologué de joueur de Fédérale 1 à temps plein ou cumulant un contrat homologué de
joueur de Fédérale 1 à temps partiel avec une activité professionnelle extra-sportive pour
une durée totale de travail inférieure à un temps plein, après avoir évolué sous contrat
professionnel dans un club participant aux compétitions organisées par la L.N.R. au titre de la
saison en cours ou de l’une des deux saisons sportives précédentes.
1.3. Encadrement technique
Rappel : conformément aux dispositions de l’article 353-1 des Règlements Généraux adoptés par
la F.F.R., « l’enseignement et l’entraînement à titre rémunéré est assujetti à la possession d’un
diplôme d’Etat inscrit au R.N.C.P. quel que soit le niveau d’intervention (BEES 1, BEES 2, DES JEPS,
DE JEPS, le BP pour les Ecoles de Rugby) ». Le tableau ci-dessous précise les fonctions occupées à
titre rémunéré ou bénévole, au niveau de compétition de 1ère Division Fédérale. Les diplômes
mentionnés ci-après correspondent aux qualifications minimales requises. Tout éducateur ou
entraîneur doit présenter au moment de son entrée en fonction le diplôme, brevet ou certificat de
qualification professionnelle correspondant au poste occupé.
FONCTIONS OCCUPEES FEDERALE 1
Entraîneur équipe 1 D.E
Entraîneur équipe 2 (réserve) B.F.E., BFOPTI ou CQPTECH
Directeur de Centre de Formation labellisé F.F.R. D.E.
Directeur sportif D.E.
Entraîneur moins de 22 ans /
Entraîneur moins de 21 ans « Bélascain » B.F.E., BFOPTI ou CQPTECH
Entraîneur moins de 18 ans « Crabos » B.F.E., BFPERF ou CQPTECH
Entraîneur moins de 18 ans « autres » B.F.E., BFPERF ou CQPTECH
Entraîneur moins de 16 ans B.F.E.J., BFPERF ou CQPTECH
Educateur moins de 14 ans B.F.E.J., BFDEVE, BFPERF, CQPTECH ou CQPMONI
Responsable technique Ecole de Rugby B.P.J.E.P.S., B.F.E.R., BFINIT, BFEDVE ou CQPMONI
Educateur moins de 12 ans B.P.J.E.P.S., B.F.E.R., BFDEVE ou CQPMONI
Educateur de Rugby « moins de 6, 8 ou 10 ans »
B.P.J.E.P.S., B.F.E.R., BFINIT, CQPMONI
ACCOMP (sous la responsabilité d’un éducateur titulaire
de l’une des formations ci-dessus)
Glossaire de la formation fédérale :
- B.F.E. : Brevet Fédéral d’Entraîneur ;
- B.F.E.J. : Brevet Fédéral d’Entraîneur Jeune ;
- B.F.E.R. : Brevet Fédéral d’Educateur école de Rugby ;
- B.E.F.7 : Brevet Fédéral d’entraîneur à 7 ;
- BFINIT : Brevet Fédéral Découverte – Initiation ;
- BFDEVE : Brevet Fédéral Développement ;
- BFPERF : Brevet Fédéral Perfectionnement ;
- BFOPTI : Brevet Fédéral Optimisation ;
- ACCOMP : Accréditation d’Accompagnateur
Découverte – Initiation.
Glossaire de la formation de la branche professionnelle :
- CQPMONI : Certificat de Qualification Professionnelle
« Moniteur de Rugby à XV » ;
- CQPTECH : Certificat de Qualification Professionnelle «
Technicien Sportif de Rugby à XV ».
Glossaire de la formation d’Etat :
- D.E.S. J.E.P.S. : Diplôme d’Etat Supérieur de la Jeunesse,
de l’Education Populaire et du Sport, spécialité
« performance sportive », mention Rugby ;
- D.E. J.E.P.S. : Diplôme d’Etat de la Jeunesse, de
l’Education Populaire et du Sport, spécialité
« perfectionnement sportif », mention Rugby ;
- B.P. J.E.P.S. : Brevet Professionnel de la Jeunesse, de
l’Education Populaire et du Sport, spécialité « sport
collectif », mention Rugby.
· Obligation complémentaire : pour pouvoir prétendre à l’accession en 2ème Division
Professionnelle, tout club de 1ère Division Fédérale doit disposer, au titre de la saison considérée,
d’au moins un entraineur sous contrat soumis à homologation conformément aux dispositions
du Chapitre V du Titre II des Règlements Généraux de la F.F.R. et son annexe, titulaire du
« Diplôme d’Etat Supérieur de la Jeunesse, de l’Education Populaire et du Sport, spécialité
« performance sportive », mention Rugby » (D.E.S. J.E.P.S.) ou en formation.
· Eléments de référence : l’obligation complémentaire susmentionnée sera considérée comme
étant respectée, si :
1. huit jours francs avant la date calendaire officielle de la première journée du Championnat
de 1ère Division Fédérale de la saison sportive en cours, non incluse dans ce délai, le club
dispose au sein de son effectif d’au moins un entraineur dont le contrat a d’ores et déjà été
homologué par la Commission du Statut de Fédérale 1 instituée par la F.F.R. ;
Lorsque l’homologation d’un contrat par cette commission intervient postérieurement à
cette date butoir (huit jours francs avant la date calendaire officielle de la première journée
du Championnat de 1ère Division Fédérale de la saison sportive en cours), ce contrat sera
néanmoins comptabilisé si le club l’a transmis antérieurement à celle-ci dans les formes
prescrites et accompagné de l’ensemble des pièces ayant autorisé cette homologation ;
2. au moins un entraineur sous contrat d’ores et déjà homologué dans les conditions de délai
énoncées au point précédent est, à la date du 15 novembre de la saison sportive en cours,
titulaire du D.E.S. J.E.P.S. ou est, à la date calendaire de la première rencontre officielle du
Championnat de 1ère Division Fédérale à laquelle prend part le club au titre de la saison
sportive considérée, entré en formation aux fins d’obtention de ce diplôme.
Cette entrée en formation se concrétise, cumulativement, par l’ouverture d’un livret de
formation antérieurement à la date calendaire de la première rencontre officielle du
Championnat de 1ère Division Fédérale à laquelle prend part le club au titre de la saison
sportive au cours de laquelle il entend obtenir sa promotion sportive en 2ème Division
Professionnelle et au suivi effectif, à compter de cette ouverture et jusqu’à la date du 15
novembre de la saison sportive en cours, des modules dispensés dans le cadre de la
formation considérée.
1.4. Obligations relatives à l’arbitrage
Rappel : conformément aux dispositions de l’article 7 de la Charte de l’arbitrage annexée aux
Règlements Généraux adoptés par la F.F.R., pour pouvoir participer aux compétitions officielles
fédérales ou territoriales, la contribution des associations au recrutement des arbitres est
obligatoire. Le nombre d’arbitres officiels que les associations doivent mettre à la disposition de
leur comité territorial est variable suivant la compétition à laquelle participe leur équipe
première. Il ne peut être inférieur à 3 arbitres lorsque l’équipe première de l’association évolue
en 1ère Division Fédérale.
· Obligation complémentaire : sans préjudice de l’application des dispositions de l’article 10 de la
Charte de l’arbitrage annexée aux Règlements Généraux de la F.F.R. relatives à la sanction du
non-respect des obligations énoncées aux articles 7 et 8 de cette charte, tout club de 1ère Division
Fédérale faisant acte de candidature en vue d’accéder à la 2ème Division Professionnelle devra
mettre à la disposition de son comité territorial au moins 1 arbitre supplémentaire, soit un
minimum de 4 arbitres au cumul, au titre de la saison sportive considérée.
· Eléments de référence : l’obligation complémentaire susmentionnée sera considérée comme
étant respectée si, à la date butoir du 31 octobre de la saison sportive en cours, le club justifie
avoir édité une demande d’affiliation ou de renouvellement d’affiliation pour au moins quatre
arbitres.
2. Critères administratifs
· Obligation : pour pouvoir prétendre à l’accession en 2ème Division Professionnelle, tout club de
1ère Division Fédérale doit disposer d’au moins un administratif salarié à temps plein, dont la
classification correspond au moins au groupe 6 de la Convention collective nationale du sport
(CCNS).
· Eléments de référence : l’obligation susmentionnée sera considérée comme étant respectée, si,
huit jours francs avant la date calendaire officielle de la première journée du Championnat de 1ère
Division Fédérale de la saison sportive en cours, non incluse dans ce délai, le club a
définitivement conclu un contrat de travail à durée indéterminée avec un salarié en charge de
son administration dont la classification professionnelle correspond au moins au groupe 6 de la
CCNS et dont l’entrée en fonction interviendra, aux termes dudit contrat, au plus tard le 31
décembre de la saison sportive considérée.
3. Critères médicaux
3.1. Infrastructures médicales
Rappel : conformément au Préambule de l’Annexe I des Règlements Généraux adoptés par la F.F.R.,
relative aux installations sportives, les enceintes sportives utilisées pour le déroulement des
rencontres officielles du championnat de France de 2ème Division Professionnelle et du championnat
de 1ère Division Fédérale doivent être classées en catégorie B par la F.F.R., suivant la procédure
administrative définie au V de ladite annexe.
Cette classification implique, notamment, l’existence obligatoire d'une infirmerie d’une superficie
minimum de 20m², facile d'accès depuis le terrain pour évacuation, qui doit être aérée et disposer de
l'éclairage et du chauffage et dont le mobilier se compose au minimum d'un brancard, de deux tables
de soins, d'une petite table de service, de sièges et de porte manteaux suffisants pour 4 personnes,
d'un lavabo avec eau courante chaude, d'une pharmacie garnie, d’une minerve, d’un défibrillateur, du
matériel de première urgence et d’un container de récupération des déchets médicaux.
· Obligations complémentaires : pour pouvoir prétendre à la participation à la phase d’accession,
tout club de 1ère Division Fédérale doit, au titre de la saison considérée, mettre en place un
dispositif d’évacuation d’urgence comprenant, d’une part, un véhicule équipé d’un matelas avec
coquille à oxygène, colliers cervicaux et matelas cuillère, d’autre part, un brancard à disposer au
bord du terrain.
· Eléments de référence : les obligations complémentaires susmentionnées seront considérées
comme étant respectées si, huit jours francs avant la date calendaire officielle de la première
journée du Championnat de 1ère Division Fédérale de la saison sportive en cours, non incluse dans
ce délai :
1. le club rapporte la preuve qu’il a fait l’acquisition définitive ou qu’ont été mis à sa disposition
pour toute la durée de la saison sportive considérée, un véhicule équipé d’un matelas avec
coquille à oxygène, colliers cervicaux et matelas cuillère et un brancard à disposer au bord du
terrain ;
2. le club s’engage sur l’honneur à ce qu’à compter de la date calendaire officielle de la
première journée du Championnat de 1ère Division Fédérale de la saison sportive en cours,
ces équipements seront disponibles dans l’enceinte sportive à l’occasion et tout au long de
chacune des rencontres, officielles ou amicales, que disputera son équipe première au titre
de la saison sportive considérée ;
Toute absence, même partielle, du dispositif d’évacuation d’urgence constatée à trois
reprises au cours de la saison sportive considérée, à quelque moment que ce soit et par
quelconque moyen, fera automatiquement obstacle à l’éventuelle accession du club en
2ème Division Professionnelle.
3.2. Encadrement médical
· Obligation : pour pouvoir prétendre à l’accession en 2ème Division Professionnelle, tout club de
1ère Division Fédérale doit, au titre de la saison considérée, faire accompagner son équipe
première :
- d’au moins un médecin et d’au moins un kinésithérapeute à l’occasion de chacune des
rencontres officielles ou amicales que disputera cette équipe ;
- d’au moins un médecin ou d’au moins un kinésithérapeute à l’occasion de chacun des
entrainements avec opposition qu’effectuera cette équipe.
· Eléments de référence : l’obligation susmentionnée sera considérée comme étant respectée si,
huit jours francs avant la date calendaire officielle de la première journée du Championnat de 1ère
Division Fédérale de la saison sportive en cours, non incluse dans ce délai :
1. le club atteste sur l’honneur qu’il s’est attaché les services d’au moins un médecin titulaire
d’une capacité en médecine du sport, d’un certificat d’études spécialisées de médecine du
sport, d’un diplôme universitaire de traumatologie du sport, d’un certificat d’études
spécialisées ou d’un diplôme d’Etat supérieur de rééducation fonctionnelle, s’étant engagé à
être présent 45 minutes avant le coup d’envoi et, autant que de besoin, jusqu’à 1h après
chacune des rencontres officielles ou amicales et le cas échéant chacun des entrainements
avec opposition que disputera ou qu’effectuera son équipe première au cours de la saison
sportive considérée ;
2. le club atteste sur l’honneur qu’il s’est attaché les services d’au moins un kinésithérapeute
s’étant engagée à être présent 45 minutes avant le coup d’envoi et, autant que de besoin,
jusqu’à 1h après chacune des rencontres officielles ou amicales et le cas échéant chacun des
entrainements avec opposition que disputera ou qu’effectuera son équipe au cours de la
saison sportive considérée ;
3. Le club atteste sur l’honneur qu’un médecin ou un kinésithérapeute dont il s’est attaché les
services sera présent, au besoin alternativement, à chacun des entrainements avec
opposition qu’effectuera son équipe première au cours de la saison sportive considérée ;
4. Le club atteste sur l’honneur qu’un médecin et un kinésithérapeute dont il s’est attaché les
services seront présents à chacune des rencontres officielles ou amicales que disputera son
équipe première au cours de la saison sportive considérée.
Toute absence constatée à trois reprises, à quelque moment que ce soit et par quelconque
moyen, de l’un ou de l’autre à l’occasion d’une rencontre officielle ou amicale disputée au
cours de la saison sportive considérée, et/ou de l’un et de l’autre à l’occasion d’un
entrainement avec opposition effectué au cours de cette même saison, fera
automatiquement obstacle à l’éventuelle accession du club en 2ème Division Professionnelle.
4. Critères financiers :
Rappel : conformément aux dispositions de l’article 5 de l’annexe n°1 à l’Annexe VIII des Règlements
Généraux adoptés par la F.F.R., tout club évoluant en 1ère Division Fédérale doit pouvoir justifier à tout
moment, d’une situation nette au minimum égale à 0 euro.
· Obligations complémentaires : sans préjudice de l’application des dispositions de l’Annexe VIII
des Règlements Généraux de la F.F.R. relatives à la Direction Nationale d’Aide et de Contrôle de
gestion (D.N.A.C.G.) et notamment de l’article 46 du règlement particulier relatif aux obligations
des clubs fédéraux, dans lequel figure le barème des mesures et sanctions pouvant être
prononcées par le Conseil Supérieur de la D.N.A.C.G., tout club de 1ère Division Fédérale faisant
acte de candidature à l’accession en 2ème Division Professionnelle devra justifier :
- d’une situation nette définitivement arrêtée au 30 juin suivant la date butoir de dépôt des
candidatures, d’un montant au moins égal à 100 000 €, après retraitement éventuel ;
- d’un total de produits d’un montant au moins égal à 1 600 000 € au titre de l’exercice
comptable clos au 30 juin suivant la date butoir de dépôt des candidatures.
· Eléments de référence : les obligations complémentaires susmentionnées seront considérées
comme étant respectées si à la date butoir du 15 octobre de la saison sportive en cours :
- le club a, conformément aux dispositions de l’annexe n°1 à l’Annexe VIII des Règlements
Généraux adoptés par la F.F.R., transmis à la Commission de Contrôle des Championnats
Fédéraux de la D.N.A.C.G. ses comptes annuels (Bilan, Compte de résultat détaillés et
Annexes), le cas échéant consolidés, clôturés au 30 juin suivant la date butoir de dépôt des
candidatures, certifiés par le commissaire au compte et accompagnés des rapports général et
spécial émis par lui ou, à défaut de commissaire aux comptes, accompagnés de l’attestation
de l’expert comptable ;
- ces documents font apparaître, après retraitement éventuel par ladite commission, des
capitaux propres d’un montant au moins égal à 100 000 € et un total de produits, déduction
faite de la valorisation du bénévolat et de la mise à disposition de personnels par les
collectivités territoriales, d’un montant au moins égal à 1 600 000 €.
5. Installations sportives :
Rappel : conformément au Préambule de l’Annexe I des Règlements Généraux adoptés par la F.F.R.,
relative aux installations sportives, les enceintes sportives utilisées pour le déroulement des
rencontres officielles du championnat de France de 2ème Division Professionnelle et du championnat
de 1ère Division Fédérale doivent être classées en catégorie B par la F.F.R. suivant la procédure
administrative définie au V de ladite annexe, aux termes de laquelle un local exclusivement réservé au
contrôle antidopage est souhaitable au sein des enceintes classées en catégorie B.
· Obligations complémentaires : pour pouvoir prétendre à l’accession en 2ème Division
Professionnelle, tout club de 1ère Division Fédérale doit, au titre de la saison considérée, utiliser
une enceinte sportive qui, quelle que soit sa classification, respecte tous les critères de la
catégorie B, et dispose obligatoirement d’un local exclusivement réservé à la réalisation de
contrôles antidopage conforme aux normes énumérées à l’article 6 de l’Annexe I des Règlements
Généraux adoptés par la F.F.R., relative aux installations sportives.
· Eléments de référence : les obligations complémentaires susmentionnées seront considérées
comme étant respectées si, à la date butoir du 15 novembre de la saison sportive en cours :
1. le club utilise une enceinte sportive classée en catégorie B sans aucune dérogation – ou en
catégorie supérieure, dans les mêmes conditions –, qui disposait déjà, au moment de ce
classement, d’un local exclusivement réservé au contrôle antidopage conforme aux normes
énumérées à l’article 6 de l’Annexe I des Règlements Généraux adoptés par la F.F.R. relative
aux installations sportives ;
2. le club justifie que l’enceinte sportive qu’il utilise et classée en catégorie B sans aucune
dérogation – ou en catégorie supérieure, dans les mêmes conditions – dispose désormais
d’un local exclusivement réservé au contrôle antidopage conforme aux normes énumérées à
l’article 6 de l’Annexe I des Règlements Généraux adoptés par la F.F.R., relative aux
installations sportives ;
3. l’enceinte sportive que le club utilise et classée en catégorie B sans aucune dérogation – ou
en catégorie supérieure, dans les mêmes conditions –, ne dispose pas encore d’un local
exclusivement réservé au contrôle antidopage conforme aux normes énumérées à l’article 6
de l’Annexe I des Règlements Généraux adoptés par la F.F.R. relative aux installations
sportives, mais que le club est en mesure de justifier qu’un tel aménagement sera réalisé au
plus tard le 30 avril de la saison sportive en cours et qu’il produit à cet
effet, cumulativement :
- un dossier administratif complet contenant un accord ou un engagement écrit du
propriétaire de l’enceinte sportive et un permis de construire ou la preuve de
l’engagement des démarches administratives correspondantes ;
- un document attestant du lancement d’une procédure d’appel d’offres ou de marchés
publics répondant aux normes énumérées à l’article 6 de l’Annexe I des Règlements
Généraux adoptés par la F.F.R. relative aux installations sportives et aux conditions de
délais susmentionnées.

#229 08/01/2017 18:24:52

labuche73
Membre
12/06/2016
Msg : 9

Re : SO Chambéry 2016/2017 Rumeurs (transferts, club)

Des nouveautés sur de potentielles recrues au SOC ?

#230 08/01/2017 20:39:22

ipsobis
Membre
22/04/2016
Msg : 150

Re : SO Chambéry 2016/2017 Rumeurs (transferts, club)

A mon avis, à part les 2 recrues nazairiennes citées avant, je ne pense pas que le SOC ait la possibilité de se renforcer...

Les dirigeants doivent plutôt chercher à présenter des comptes clairs et positifs ! Cf. le débat actuel sur l'éligibilité des clubs

 

#231 09/01/2017 02:44:55

dddemache
Membre
05/08/2014
Msg : 53

Re : SO Chambéry 2016/2017 Rumeurs (transferts, club)

fine analyse cher  ipsobis

pourquoi ne pa délocaliser à Annecy 15000 places en l'attente de rénovation

bon pour l'esprit Rugby Pays de Savoie et le moral des troupes

ALLEZ SOC !


république libre de Maché

#232 09/01/2017 23:28:33

Nono Jr
Membre
05/12/2007
Msg : 147

Re : SO Chambéry 2016/2017 Rumeurs (transferts, club)

100% ok avec DD.

Bonne idée d'aller jouer à Annecy en 2017-2018 le temps de rénover le municipal.

Pour atteindre notre objectif ProD2, le SO Chambéry Savoie Mt Blanc Rugby ? aura besoin de fédérer tous les clubs et supporters de notre grande Savoie.

#233 10/01/2017 19:53:55

ipsobis
Membre
22/04/2016
Msg : 150

Re : SO Chambéry 2016/2017 Rumeurs (transferts, club)

Le souhait de rapprochement avec la Haute Savoie ne date pas d'hier, ne serait ce que pour des raisons €€€ !

Allez le SOC (Savoie Olympique Club) !!!

#234 11/01/2017 17:39:55

labuche73
Membre
12/06/2016
Msg : 9

Re : SO Chambéry 2016/2017 Rumeurs (transferts, club)

Le SOC qualifié d'office ??

Nouvelles du jour : Le SOC est autorisé a jouer les phases finales, tandis qu'AUCH, TARBES et l'USAL ne le sont pas. Sachant que ROVAL et AUBENAS VALS sont largués au classement et feu Saint NAZAIRE est "mort" dans cette poule élite, que penser vous de la situation actuelle de cette poule dites élite. Par ma part je trouve navrant cette situation, le challenge sportif est completement mort, c'est dommage... 

A vous !

Vive le SOC 

#235 11/01/2017 18:03:56

Bernard
Administrateur
Chambéry
10/06/2004
Msg : 3 268

Re : SO Chambéry 2016/2017 Rumeurs (transferts, club)

Il reste encore quelques journées et de beaux matchs à venir et puis il serait bien d'aller la chercher sur le terrain cette 5ème* place qualificative. wink

*Les 4 premiers étaient vraisemblablement connus bien que l'ordre lui ne le soit pas.

#236 11/01/2017 18:06:52

PICARD-GIRARD
Membre
20/07/2013
Msg : 14 932

Re : SO Chambéry 2016/2017 Rumeurs (transferts, club)

Je pense qu'aucun club ne lachera quoi que ce soit ..........je pense même que certains seront encore plus motivés

#237 11/01/2017 21:11:22

ipsobis
Membre
22/04/2016
Msg : 150

Re : SO Chambéry 2016/2017 Rumeurs (transferts, club)

Bonne nouvelle pour le SO CHAMBERY !

On sait ce qu'il reste à faire : gagner pour éviter le retour de nos voisins ardéchois et dromois. Et comme dit Bernard il serait bien de la gagner sportivement cette 5eme place.

En tout cas, content d'envisager la participation de nos préférés aux barrages ; avec un bémol quand même sur l'aspect sportif faussé. Mais chacun connaissait les règles en début de saison !

Allez le SOC !

#238 11/01/2017 23:15:53

Nono Jr
Membre
05/12/2007
Msg : 147

Re : SO Chambéry 2016/2017 Rumeurs (transferts, club)

Top news !!!! Allez le SOC !!! Les joueurs vont être remontés à bloc... c bon ça !!!

#239 14/01/2017 17:24:22

labuche73
Membre
12/06/2016
Msg : 9

Re : SO Chambéry 2016/2017 Rumeurs (transferts, club)

H-1 Auch/SOC

Envoyez vos infos de dernières minutes pour ce match !!

 

#240 14/01/2017 20:14:56

paulhino73
Membre
04/12/2016
Msg : 23

Re : SO Chambéry 2016/2017 Rumeurs (transferts, club)

Lourde defaite à AUCH 30 à 9,

dommage,

encore une entame de match anonyme!!!

La semaine prochaine ,

la confrontation contre massy risque d'ètre glissante sur la neige!!!

ALLEZ LE SOC quand mèmewink

#241 14/01/2017 20:51:55

paulo99
Membre
28/04/2013
Msg : 519

Re : SO Chambéry 2016/2017 Rumeurs (transferts, club)

JE PEUX  PARIER MA CULOTTE, QUE LE MATCH SERA REPORTE....

#242 15/01/2017 02:02:56

ipsobis
Membre
22/04/2016
Msg : 150

Re : SO Chambéry 2016/2017 Rumeurs (transferts, club)

Etrange, cette lourde défaite du SOC à Auch.

Est ce un effet pervers des nouveautés en terme d'éligibilité ? un nouveau trou d'air dans les 20 premières minutes ? la tête au match contre Massy ? ou tout simplement une équipe gersoise revigorée, bien supérieure ?

Les réponses la semaine prochaine parce que 3 essais à 0, 9 malheureux petits points c'est inédit cette année. c'est même inquiétant

En attendant, on perd 1 point face à ROVAL et peut être 4 contre Aubenas que je vois bien gagner demain contre Tarbes...

Espérons que le mois de Janvier, comme c'est souvent le cas, ne soit pas celui des désillusions

Chambériens reprenez vous !

Allez le SOC !

Dernière modification par ipsobis (15/01/2017 02:18:25)

#243 15/01/2017 10:24:10

massy'v attack
Membre
Au Pays des Perruches
10/09/2016
Msg : 134

Re : SO Chambéry 2016/2017 Rumeurs (transferts, club)

paulo99 a écrit :

JE PEUX  PARIER MA CULOTTE, QUE LE MATCH SERA REPORTE....

Personne n'en demande tant, smileymais Effectivement il est prévu –10 ° chez vous , à cette température autant jouer sur le parking de carrefour, c’est encore plus praticable… Cela ne ferait pas nos affaires, si report était annoncé…

#244 15/01/2017 12:56:22

paulo99
Membre
28/04/2013
Msg : 519

Re : SO Chambéry 2016/2017 Rumeurs (transferts, club)

Le plus bas annoncé est - 19° au petit matin et surtout une température négative toute les journées de toute la semaine...surprise

#245 15/01/2017 13:14:50

SAN DONA
Membre
19/03/2007
Msg : 420

Re : SO Chambéry 2016/2017 Rumeurs (transferts, club)

https://www.yr.no/en/graph/daily/2-3027422/France/Auvergne-Rhône-Alpes/Savoy/Chambéry

 


"La seule arme que je tolère, c'est le tire-bouchon !"
Jean Carmet

#246 15/01/2017 14:11:33

SAN DONA
Membre
19/03/2007
Msg : 420

Re : SO Chambéry 2016/2017 Rumeurs (transferts, club)

Coup de froid sur Chambéry mais coup de chaud hier pour des joueurs de la B de Chambéry

Hier, une collision en chaîne s'est produite sur la RN124 à Monferran-Savès. Trois voitures et un minibus ont été impliqués. Une dame de 60 ans a été gravement blessée, elle a été héliportée à Purpan suite à un traumatisme crânien sérieux. Sa vie ne serait pas en danger. Deux autres personnes ont été légèrement blessées, deux femmes, âgées de 66 et 69 ans, transportées par les pompiers à l'hôpital d'Auch. Le dernier véhicule touché, un minibus, était occupé par 7 joueurs de l'équipe réserve de rugby de Chambéry, qui a rencontré Auch hier après-midi (lire page 34). Aucun d'eux n'a été blessé.
 


"La seule arme que je tolère, c'est le tire-bouchon !"
Jean Carmet

#247 15/01/2017 20:04:46

ipsobis
Membre
22/04/2016
Msg : 150

Re : SO Chambéry 2016/2017 Rumeurs (transferts, club)

Décidément le voyage en terres gersoises aura été mouvementé sportivement et extra sportivement...

Maintenant on attend une reprise en main sérieuse.

La météo est un peu plus clémente que ce que vous annoncez : -8 la nuit et +2 à13h - à suivre

Mais sans bâche, avec des jours précédent du même accabit climatique, je ne vois pas comment cela pourrait jouer... 

#248 16/01/2017 21:50:26

chouchous nevers
Membre
24/12/2015
Msg : 611

Re : SO Chambéry 2016/2017 Rumeurs (transferts, club)

Match annulé par arrêté municipal....

#249 17/01/2017 07:43:09

thierry
Membre
au vert pays des eaux vives
07/06/2006
Msg : 4 716

Re : SO Chambéry 2016/2017 Rumeurs (transferts, club)

paulo99 a écrit :

Le plus bas annoncé est - 19° au petit matin et surtout une température négative toute les journées de toute la semaine...surprise

il me semble qi(il y a eu un grosse "déconade" de certains modèles prévisionnels qui afichaient des -19/-20 à Chambéry pour ce matin;et les 2/3 jours suivants !

- 6,7 ° c à Frontenex ce matin, - 6,8 ° c à Chélieu à 550 m d'altiitude, - 13,8 ° c  à St- François de Sales en altitude à 1300 m..

Ces modèles ont du nous afficher les températures à 2000 m d'altitude; wink

 

 

 

 

 

 

Dernière modification par thierry (17/01/2017 07:48:11)

#250 17/01/2017 10:57:18

SAN DONA
Membre
19/03/2007
Msg : 420

Re : SO Chambéry 2016/2017 Rumeurs (transferts, club)

thierry a écrit :
paulo99 a écrit :

Le plus bas annoncé est - 19° au petit matin et surtout une température négative toute les journées de toute la semaine...surprise

il me semble qi(il y a eu un grosse "déconade" de certains modèles prévisionnels qui afichaient des -19/-20 à Chambéry pour ce matin;et les 2/3 jours suivants !

- 6,7 ° c à Frontenex ce matin, - 6,8 ° c à Chélieu à 550 m d'altiitude, - 13,8 ° c  à St- François de Sales en altitude à 1300 m..

Ces modèles ont du nous afficher les températures à 2000 m d'altitude; wink

 

Demain matin prévu -17° à 7h à Frontenex (donnée site yr)

Tu pourras valider ;-)

 

 

 

 

 

 


"La seule arme que je tolère, c'est le tire-bouchon !"
Jean Carmet

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