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MARCFANXV a écrit :Midol de ce Lundi 25 Janvier.... Itw de G.Duzan... Je Cite : " Forfait général ou déposer le Bilan ce n'est pas pareil ! Si Chalon dépose le Bilan, le Club n'existe plus. S !!!!
Si châlon dépose le bilan, le club existe toujours jusquà ... la liquidation !
bruno1 a écrit :MARCFANXV a écrit :Midol de ce Lundi 25 Janvier.... Itw de G.Duzan... Je Cite : " Forfait général ou déposer le Bilan ce n'est pas pareil ! Si Chalon dépose le Bilan, le Club n'existe plus. S'il n'existe plus, on ne prend plus en compte dans la Compétition"..... Conclusion du "Journaleux", cela signifie effacement INTEGRAL de tous les résultats de Chalons, Poule de 9, Péréquation à la fin.... Ceci n'est pas Acté, mais le scénario tel que je l'envisageais il y a qqs Pages prend corps.... Les Cartes sont (re)battues.... Si c'est ainsi que les choses se "terminent" c'est à défaut d'ètre le plus équitable,( mais en l'espèce comment est ce possible ?), le scénario qui donnera "sur le Pré" le résultat le plus proche de la réalité Sportive tant à l'intérieur qu'à l'extérieur de la Poule "bancale" !!!! Petit Clin d'œil perso à qui me disait : "Inutile de discuter, il y a un règlement Point" !!!!
si le réglement n'est pas appliqué et qu'un club est lésé il fera appel....
Bruno faire "Appel" ne signifie pas forcément avoir "gain de cause", il me semble que vs en savez qq chose du coté de Lille..... En l'espèce ns ne sommes pas ds le non-respect d'un cadre règlementaire mais plutôt "hors Cadre Règlementaire" !!! L'instance s'appuyant sur nombre de Jurisprudences peut estimer nécessaire devant un "vide juridique" de poser un Cadre ! Pire, l'instance peut ètre "attaquée" pour défaut de Cadre ! Pas sur du tout que nombreux soient ceux qui aillent devant une quelconque Juridiction dans un cas comme dans l'autre ! (C'est pas loin de là forcément gagné et souvent ca coute au propre comme au figuré !!!)... Je ne fais que rapporter l'article du Midol qu'on s'entende bien ! Mais je serais plutôt enclin à penser que c'est la "moins mauvaise" solution !!!
à ce jour , il me semble qu'un club concerné a déjà téléphoné (ou va le faire) à la fédé pr s'inquiéter du sujet , c'est donc que ds l'esprit de certains , le règlement n'est pas gravé ds le marbre ! le feuilleton n'est qu'à son début !
Déjà Duzan ne sait pas ce que veut dire dépôt de bilan. Dépôt de bilan, le club existe toujours. D'autre part si le club n'existe plus, pourquoi par le passé des clubs en liquidation judiciaire ont gardé leur numéro de licence avec une nouvelle structure.
.......parce que le règlement n'est qu'interprétation selon le contexte et les acteurs concernés !!!!
Bon, le passage de Dépôt à Liquidation devrait être relativement rapide eu égard au Passif accumulé, aux Actifs dont peut se prévaloir une Association 1901....Cela devrait être vite réglé (Mrs les Créanciers n'y voyez aucune ironie !)...Cela génère forcément des victimes Collatérales, c'est à eux que je pense en premier (aujourd'hui les Liquidateurs Jud le font AUSSI mais qd c'est injouable....) Outre l'aspect Juridique sur lequel pourrait s'appuyer Fédé (des n° d'affiliation conservés -je n'ai pas souvenir d'Assos en Liquidation- n'ont pas grande importance...Cela serait considéré comme une simple aide au redémarrage....) se pose qd-mm la Question (par corrélation la réponse apportée) de la décision à prendre pour essayer "vaille que vaille" de maintenir une équité Sportive profitable si ce n'est "à tous !"(impossible), disons "au plus grand Nombre".... Voyons les Choses non-pas au cas par cas mais avec une vision Globale (je sais, c'est difficile pour les Supporters que ns-sommes !!!), Stricto Sportive..... Avec effacement des résultats vs Chalons et application du système "Péraquatoire" ns voilà avec une Poule de 9 (dans l'absolu c'est un avantage pour les concernés pour diverses raisons !)....Les Equipes se "battent" entre-elles pour établir un Classement qui reflète la réalité du Pré (mm si certains et c'est dommage pour eux ont performé vs Chalons qd d'autres on failli ! Mais bon, personne ne saura jamais quel aurait été le résultat Retour !!!)....Bref le premier des "concernés jusqu'au bout" le sera grâce à ses résultats, le dernier à cause de ses résultats....Chacun à son destin entre ses mains...... Je ne dis pas que c'est le mieux, plutôt comme disent les Jeunes "le moins pire !".....
Je ne suis ni Dupont Moretti ni maitre Corbeau mais, si Châlon est forfait dimanche pour la 3ème fois, ce sera bien FG ! Or la liquidation ne sera pas encore prononcée ! Donc comment le "scénario Duzan" peut il s'appliquer?
Bon ben comme d'habitude, les sorties de Duzan sans qu'il se réfère au règlement, m'oblige à relire ce putain de règlement. Heureusement, la page 53 me donne déjà des informations sur l'ineptie de la déclaration de Duzan :
FFR a écrit :ARTICLE 212 – LA MISE EN SOMMEIL La mise en sommeil est la procédure par laquelle l’affiliation d’une association à la F.F.R. est interrompue. 212-1 - Mise en sommeil à la demande de l’association concernée La demande de mise en sommeil est déposée par l’association concernée auprès du Comité territorial dont elle dépend. Elle est transmise à la F.F.R. par le Comité après réception de l’ensemble des pièces requises et avec son avis circonstancié. Le dossier de demande de mise en sommeil doit comporter les pièces suivantes : - Demande de mise en sommeil formulée par l’association demanderesse et signée par son représentant légal ou par une personne dûment mandatée. - Copie du procès-verbal de l’assemblée générale de l’association ou de l’organisme dirigeant de l’association concernée, ayant décidé de procéder à sa mise en sommeil. - Avis du Comité territorial indiquant notamment si l’association demanderesse est à jour des sommes éventuellement dues au Comité territorial. La mise en sommeil est prononcée par le Bureau Fédéral ou le Comité Directeur de la F.F.R. La mise en sommeil peut être refusée, notamment si l’association est débitrice vis-à-vis de la F.F.R. ou de son Comité territorial. Sauf décision contraire du Bureau Fédéral ou du Comité Directeur de la F.F.R., la mise en sommeil ne peut prendre effet qu’à l’issue de la fin de la saison sportive durant laquelle elle est prononcée. La mise en sommeil est de plein droit en cas de liquidation judiciaire de l’association. Le recouvrement des sommes dues à la F.F.R. ou à son Comité territorial par une association mise en sommeil peut être mis en œuvre selon les règles du droit commun.
Il est donc faux d'affirmer que le club n'existe plus. Il est en sommeil.
FFR a écrit :212-3 - Nouvelle affiliation d’une association en sommeil Une association mise en sommeil en application des dispositions des alinéas 212.1 et 212.2 ci-dessus, peut demander ultérieurement une nouvelle affiliation à la F.F.R. Cette demande devra être effectuée selon les règles prévues à l’article 211 des Règlements Généraux de la F.F.R.
MARCFANXV a écrit :Bon, le passage de Dépôt à Liquidation devrait être relativement rapide eu égard au Passif accumulé, aux Actifs dont peut se prévaloir une Association 1901....Cela devrait être vite réglé (Mrs les Créanciers n'y voyez aucune ironie !)...Cela génère forcément des victimes Collatérales, c'est à eux que je pense en premier (aujourd'hui les Liquidateurs Jud le font AUSSI mais qd c'est injouable....) Outre l'aspect Juridique sur lequel pourrait s'appuyer Fédé (des n° d'affiliation conservés -je n'ai pas souvenir d'Assos en Liquidation- n'ont pas grande importance...Cela serait considéré comme une simple aide au redémarrage....) se pose qd-mm la Question (par corrélation la réponse apportée) de la décision à prendre pour essayer "vaille que vaille" de maintenir une équité Sportive profitable si ce n'est "à tous !"(impossible), disons "au plus grand Nombre".... Voyons les Choses non-pas au cas par cas mais avec une vision Globale (je sais, c'est difficile pour les Supporters que ns-sommes !!!), Stricto Sportive..... Avec effacement des résultats vs Chalons et application du système "Péraquatoire" ns voilà avec une Poule de 9 (dans l'absolu c'est un avantage pour les concernés pour diverses raisons !)....Les Equipes se "battent" entre-elles pour établir un Classement qui reflète la réalité du Pré (mm si certains et c'est dommage pour eux ont performé vs Chalons qd d'autres on failli ! Mais bon, personne ne saura jamais quel aurait été le résultat Retour !!!)....Bref le premier des "concernés jusqu'au bout" le sera grâce à ses résultats, le dernier à cause de ses résultats....Chacun à son destin entre ses mains...... Je ne dis pas que c'est le mieux, plutôt comme disent les Jeunes "le moins pire !".....
asso ou sas ?
Péréquation ou forfait général ça ne change rien au classement national : en multipliant par 11/10èmes les points de SA XV et Massy (hors les 5 de FG du match aller à chalon) ça ne change rien au classement national. Laver le "préjudice" de Massy supposerait de valider les résultats aller, ce qui n'existe pas dans les 2 hypothèses. De toute façon la suprématie de poule 1 se jouera sur le pré le 20 mars. Seule égalité : Bourg et Vannes pour les 3e et 4e places nationales, qui lesz envoient dans la moitié de tableau d'Angoulême ou de Nevers. Aubenas sans jouer à Strasbourg voit Chambéry (qui a aussi un match en retard contre Macon) lui passer devant suite à sa victoire à Romans (les boules !!!), mais n'a que 6 points de retard sur Auch défait à Bagnères. Zones rouges : - Graulhet prend un bon BD à Bobi en poule 1, pour ne pas être détaché dans le peloton de 4 équipes. - avec la victoire de Libourne, le trou se creuse pour Tulle (10 pts) et Bergerac (12 pts) en poule 2. - En poule 3 la donne peut changer avec la sanction de Rodez. Agde a 4 pts de retard sur Mauléon qui peut devenir le 1er non relégable "sportif", et Mauléon a 4 pts de retard su Rodez et Lombez-Samatan. - En poule 4 : 3 clubs pour 1 siège salvateur se tiennent en 1 point. Le ROC vient de sortir de la zone rouge et laisse la lanterne de même couleur à Macon, qui serait bien inspiré de ramener quelque chose de son match en retard à Chambéry. Strasbourg et Grasse sont 6 pts devant les deux derniers. Semaine prochaine : En poule 1 Massy se reposera en prenant ses 5 points Chaloniens, tandis que Soyaux ira à Graulhet. En Poule 2 Vannes a tout à perdre contre un LMR qui jouera son va-tout malgré une infirmerie pleine à craquer. En poule 3 c'est au tour de Nevers d'être en danger à Castanet-Tolosan ? En poule 4 Bourg en Bresse, Chambéry et Aubenas sont tous à la maison (reçoivent ROC, Strasbourg et Grasse)
Dernière modification par Le Biérofrogue (25/01/2016 18:15:10)
bruno1 a écrit :MARCFANXV a écrit :Bon, le passage de Dépôt à Liquidation devrait être relativement rapide eu égard au Passif accumulé, aux Actifs dont peut se prévaloir une Association 1901....Cela devrait être vite réglé (Mrs les Créanciers n'y voyez aucune ironie !)...Cela génère forcément des victimes Collatérales, c'est à eux que je pense en premier (aujourd'hui les Liquidateurs Jud le font AUSSI mais qd c'est injouable....) Outre l'aspect Juridique sur lequel pourrait s'appuyer Fédé (des n° d'affiliation conservés -je n'ai pas souvenir d'Assos en Liquidation- n'ont pas grande importance...Cela serait considéré comme une simple aide au redémarrage....) se pose qd-mm la Question (par corrélation la réponse apportée) de la décision à prendre pour essayer "vaille que vaille" de maintenir une équité Sportive profitable si ce n'est "à tous !"(impossible), disons "au plus grand Nombre".... Voyons les Choses non-pas au cas par cas mais avec une vision Globale (je sais, c'est difficile pour les Supporters que ns-sommes !!!), Stricto Sportive..... Avec effacement des résultats vs Chalons et application du système "Péraquatoire" ns voilà avec une Poule de 9 (dans l'absolu c'est un avantage pour les concernés pour diverses raisons !)....Les Equipes se "battent" entre-elles pour établir un Classement qui reflète la réalité du Pré (mm si certains et c'est dommage pour eux ont performé vs Chalons qd d'autres on failli ! Mais bon, personne ne saura jamais quel aurait été le résultat Retour !!!)....Bref le premier des "concernés jusqu'au bout" le sera grâce à ses résultats, le dernier à cause de ses résultats....Chacun à son destin entre ses mains...... Je ne dis pas que c'est le mieux, plutôt comme disent les Jeunes "le moins pire !".....
asso ou sas ?
à Chalon uniquement une asso pas de SAS
Par pitié arrêtez une fois pour toute d'écrire Chalon avec un s à la fin ou (et) avec un chapeau sur le à. Il y a Chalon sur Saône Il y a Châlons sur Marne Chacun son identité Merci Concernant l'ASRCC le dépôt de bilan n'est pas encore effectif ,le juge a pourtant fixé la date de la liquidation judiciaire au 9 février. C'est ce qui est écrit dans la presse locale.Comment est ce possible ?
Dernière modification par Rugby 71 (25/01/2016 15:58:01)
olivier a écrit :Bon ben comme d'habitude, les sorties de Duzan sans qu'il se réfère au règlement, m'oblige à relire ce putain de règlement. Heureusement, la page 53 me donne déjà des informations sur l'ineptie de la déclaration de Duzan :
FFR a écrit :ARTICLE 212 – LA MISE EN SOMMEIL La mise en sommeil est la procédure par laquelle l’affiliation d’une association à la F.F.R. est interrompue. 212-1 - Mise en sommeil à la demande de l’association concernée La demande de mise en sommeil est déposée par l’association concernée auprès du Comité territorial dont elle dépend. Elle est transmise à la F.F.R. par le Comité après réception de l’ensemble des pièces requises et avec son avis circonstancié. Le dossier de demande de mise en sommeil doit comporter les pièces suivantes : - Demande de mise en sommeil formulée par l’association demanderesse et signée par son représentant légal ou par une personne dûment mandatée. - Copie du procès-verbal de l’assemblée générale de l’association ou de l’organisme dirigeant de l’association concernée, ayant décidé de procéder à sa mise en sommeil. - Avis du Comité territorial indiquant notamment si l’association demanderesse est à jour des sommes éventuellement dues au Comité territorial. La mise en sommeil est prononcée par le Bureau Fédéral ou le Comité Directeur de la F.F.R. La mise en sommeil peut être refusée, notamment si l’association est débitrice vis-à-vis de la F.F.R. ou de son Comité territorial. Sauf décision contraire du Bureau Fédéral ou du Comité Directeur de la F.F.R., la mise en sommeil ne peut prendre effet qu’à l’issue de la fin de la saison sportive durant laquelle elle est prononcée. La mise en sommeil est de plein droit en cas de liquidation judiciaire de l’association. Le recouvrement des sommes dues à la F.F.R. ou à son Comité territorial par une association mise en sommeil peut être mis en œuvre selon les règles du droit commun.
Il est donc faux d'affirmer que le club n'existe plus. Il est en sommeil.
FFR a écrit :212-3 - Nouvelle affiliation d’une association en sommeil Une association mise en sommeil en application des dispositions des alinéas 212.1 et 212.2 ci-dessus, peut demander ultérieurement une nouvelle affiliation à la F.F.R. Cette demande devra être effectuée selon les règles prévues à l’article 211 des Règlements Généraux de la F.F.R.
Olivier, je pense que tu interprètes mal le texte ou plutôt à l'inverse de ce qu'il signifie.....Je t'ai surligné l'intitulé, tout est dit....Mise en Sommeil = Perte du n° D'Affiliation.....La notion de "Mise en Sommeil" n'est qu'une Porte entrouverte sur l'avenir (le cas échéant, en cas de renaissance cela permet recouvrement de Créance !)....Si, l'Affiliation a FFR est interrompue, par définition, le Club n'a plus d'existence reconnue selon Statuts FFR.....Le cas se présente régulièrement pour des tous petits Clubs qui naissent, disparaissent, réapparaissent....L'Association porteuse en période "non-affiliée" à FFR peut bien (Statuts Généraux Loi 1901) faire une Foire au Boudin, une Brocante ou que sais-je....Par Contre le Jeu de Rugby (compétition estampillées FFR ou mm entrainement pour qui veut profiter des Protections Juridiques ou d'Assurances proposées par FFR) c'est impossible tant que demande de Réaffiliation n'est pas validée par FFR...Se pose d'ailleurs potentiellement un pblm pour faire perdurer EDR et équipes de Jeunes à Chalons jusqu'à la fin de saison (Mais là, je pense qu'1 petit arrangement avec la règle permettra de faire perdurer....Je ne vois pas bien qui s'y opposerait !)....
poye40 a écrit :bruno1 a écrit :MARCFANXV a écrit :Bon, le passage de Dépôt à Liquidation devrait être relativement rapide eu égard au Passif accumulé, aux Actifs dont peut se prévaloir une Association 1901....Cela devrait être vite réglé (Mrs les Créanciers n'y voyez aucune ironie !)...Cela génère forcément des victimes Collatérales, c'est à eux que je pense en premier (aujourd'hui les Liquidateurs Jud le font AUSSI mais qd c'est injouable....) Outre l'aspect Juridique sur lequel pourrait s'appuyer Fédé (des n° d'affiliation conservés -je n'ai pas souvenir d'Assos en Liquidation- n'ont pas grande importance...Cela serait considéré comme une simple aide au redémarrage....) se pose qd-mm la Question (par corrélation la réponse apportée) de la décision à prendre pour essayer "vaille que vaille" de maintenir une équité Sportive profitable si ce n'est "à tous !"(impossible), disons "au plus grand Nombre".... Voyons les Choses non-pas au cas par cas mais avec une vision Globale (je sais, c'est difficile pour les Supporters que ns-sommes !!!), Stricto Sportive..... Avec effacement des résultats vs Chalons et application du système "Péraquatoire" ns voilà avec une Poule de 9 (dans l'absolu c'est un avantage pour les concernés pour diverses raisons !)....Les Equipes se "battent" entre-elles pour établir un Classement qui reflète la réalité du Pré (mm si certains et c'est dommage pour eux ont performé vs Chalons qd d'autres on failli ! Mais bon, personne ne saura jamais quel aurait été le résultat Retour !!!)....Bref le premier des "concernés jusqu'au bout" le sera grâce à ses résultats, le dernier à cause de ses résultats....Chacun à son destin entre ses mains...... Je ne dis pas que c'est le mieux, plutôt comme disent les Jeunes "le moins pire !".....
asso ou sas ?
à Chalon uniquement une asso pas de SAS
Eu égard à l'épaisseur du Budget, des sommes manipulées c'est bien là le pblm...Qqs uns "profitent" beaucoup trinquent.....Je ne comprend pas qu'un Instant FFR ai pu envisager que Chalon soit éligible au CDC, si tel est le cas, là est le plus gros scandale....Ce devrait ètre mm le premier Préalable pour envisager de côtoyer l'Univers Pro....En tt cas avant la mise aux normes d'un Terrain d'entrainement ou la Qualité de l'Eclairage !!!!!!