il y a une difference entre les primes , les fixes etc declarés à l 'urssaf et les indeminités kilometriques  ( et tu es bien placé pour le savoir) et un contrat de travail désolé .tu invoques des regles de droit tout le temps , et a chaque fois c est des contre verités mais des qu'on te pose une question sur un fait precis , tu pars a coté de la question.

Je suis peut etre pas assez intelligent pour parler avec le grand the barge duc de l'usal mais va falloir arreter de me prendre de haut et dire que tout "n'est pas si simple "des que ca t'arrange et prendre un peu de hauteur comme ta noblesse devrait te permettre.

L'humilité n'est pas donné a tout le monde , surtt que la saison derniere , tu disais ne vous inquietez on risque rien etc , début de saison , on va se contenter d'un maitient etc et des que ca gagne , la on chie sur tout le monde.Ca donne des conseils alors que... 

Je te le dis et redis limoges , j'ai rien contre , je vais aller plus loin je m'en fiche de l'USAL , votre equipe de jeune fait une sacré saison et a toutes les chances de gagner samedi et d'un coté en etant deuxieme ils sont logiquement favori ... vos joueurs sont humbles tu devrais en faire de même . 

Mais arrete de faire semblant que tt va bien , parce que la situation arrange ton club .

Dernière modification par corresa (28/02/2019 12:36:27)

corresa a écrit :

il y a une difference entre les primes , les fixes etc declarés à l 'urssaf et les indeminités kilometriques  ( et tu es bien placé pour le savoir) et un contrat de travail désolé .tu invoques des regles de droit tout le temps , et a chaque fois c est des contre verités mais des qu'on te pose une question sur un fait precis , tu pars a coté de la question.

Je suis peut etre pas assez intelligent pour parler avec le grand the barge duc de l'usal mais va falloir arreter de me prendre de haut et dire que tout "n'est pas si simple "des que ca t'arrange et prendre un peu de hauteur comme ta noblesse devrait te permettre.

L'humilité n'est pas donné a tout le monde , surtt que la saison derniere , tu disais ne vous inquietez on risque rien etc , début de saison , on va se contenter d'un maitient etc et des que ca gagne , la on chie sur tout le monde.Ca donne des conseils alors que... 

Je te le dis et redis limoges , j'ai rien contre , je vais aller plus loin je m'en fiche de l'USAL , votre equipe de jeune fait une sacré saison et a toutes les chances de gagner samedi et d'un coté en etant deuxieme ils sont logiquement favori ... vos joueurs sont humbles tu devrais en faire de même . 

Mais arrete de faire semblant que tt va bien , parce que la situation arrange ton club .

Effectivement il y a bien une différence entre primes de manifestation (franchise de cotisation), fixes (salaires) et IK... encore faut-il que ces dernières soient justifiées (et je suis bien placé pour en parler comme tu le dis). 

Et c'est là que le bas blesse : au-delà de 150/200€ par mois, difficile de justifier, ou seulement pour quelques cas exceptionnels.

Donc ma question reste la même : comment fait-on pour ceux qui sont au-dessus ? Et ne me dites pas que dans les clubs de F2 il n'y en a pas...

Si j'invoque des règles de droit tout le temps, c'est juste pour rappeler qu'il y a un cadre, et que toutes nos réflexions/propositions doivent en tenir compte, c'est tout.

Je ne me prends pas pour un duc ou quoique ce soit, ni un donneur de leçon d'ailleurs. Si tu prends toutes mes interventions pour un manque d'humilité, je n'y suis pour rien, j'essaie juste d'apporter ma pierre à cette conversation. 

Concernant les contre-vérités que j'aurais énoncées, n'hésite pas à m'en faire part, je pourrais toujours essayer de préciser ma pensée...

Jean-Luc a écrit :

TheBarge a écrit :

Le soucis avec l'interdiction des "contrats pro" c'est qu'une loi de 2015 stipule qu'un sporitf est réputé être "professionnel" et donc salarié dès lors qu'il perçoit 1€...

Tu peux me préciser stp ? , je ne trouve aucun texte de loi disant ça. 

Oui ça m'intéresse aussi car il y a 40 ans dans mon honorable club de foot auvergnat et bin j'avais une enveloppe pour mes frais travaillant sur Limoges...nous étions donc 4 pros  sans le savoir.  en 2015..!!! Faut arrêter avec ces c.... quand on prend tout au pied de la lettre ...on sombre ds une "dictature" administrative  ou la folie..au choix..Au final pas de contrat pro en fed 2...etpicetou.

Dernière modification par platinix (28/02/2019 14:22:46)

pour etre salarié, il faut un contrat de travail .... donc remunéré au smic horaire ac tt ce que cela comporte

Mais on va dire que tu as raison , et on va parler d'ethique et de sport , donc pas de lois, de regles etc juste d'ethique et de justice : un joueur "pro" avec un contrat de travail j'entends ne fait que du rugby , il 'sentraine se repose , s'entraine se repose etc bref c est son boulot , les autres joueurs bossent et s'entrainent qd ils sortent du taf ou qd ils sortent de cours pour les étudiant , donc ils n'en vivent pas et surtout n'ont pas le meme temps de recuperation. Donc le lundi apres s'etre fait rentré dans la quiche tt le dimanche aprem certains se levent et vont au boulot pendant que les joueurs "pro" beh ils recuperent ...alors est ce que tt le monde part sur un pied d'égalité .... Si tu arrives a me demontrer le contraire tu seras fort ! 

et me dit pas que je suis chauvin etc , en f1 on en eu des contrats pro pour essayer de lutter sauf que qd on en avait un ou deux les autres en avaient 10,15,20 etc... 

Donc oui des contrats pro enf2 ca me choque désolé .

ok ok tu es fort , je m'incline tu as reussi a repondre sans faire appel au droit et aux regles ...ah beh non en fait tu ne fais réference qu'a ca , et une lois et une regle n'est qu une  expression d'une volonté d'un legislateur , donc si on voulait changer les choses on le pourrait , qd on veut on peut , on dit ca chez les proletaires.

il doit y avoir des contrats pro a limoges ? 

TheBarge a écrit :

platinix a écrit :

Jean-Luc a écrit :

Tu peux me préciser stp ? , je ne trouve aucun texte de loi disant ça. 

Oui ça m'intéresse aussi car il y a 40 ans dans mon honorable club de foot auvergnat et bin j'avais une enveloppe pour mes frais travaillant sur Limoges...nous étions donc 4 pros  sans le savoir...!!! Faut arrêter avec ces c.... quand on prend tout au pied de la lettre ...on sombre ds une "dictature" intello ou la folie..au choix..Au final pas de contrat pro en fed 2...etpicetou.

Loi Braillard n°2015-1541 du 27/11/15 : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031535624&categorieLien=id

Elle définit le "sportif professionnel salarié comme toute personne ayant pour activité rémunérée l'exercice d'une activité sportive dans un lien de subordination juridique avec une association sportive ou une société".

Donc en dehors des frais kilométriques justifiés (ce qui devait être vraisemblablement ton cas il y a 40 ans platinix), toute somme versée à un joueur relève d'une relation de travail, puisqu'il ne sera pas difficile de constater le lien de subordination (horaires imposés, pouvoir de direction...).

Je ne suis pas avocat, mais vous pouvez en discuter avec n'importe lequel, il vous dira que cette loi a rendu tout sportif percevant de l'argent (en dehors de frais justifiés) salarié de son club.

D'ailleurs, demandez aux URSSAF s'ils ne la connaissent pas cette loi... certains clubs en font déjà les frais.

Cet article, me semble t'il, s'adresse aux sportifs de haut niveau défini dans le cadre dans le cadre d'une convention très précise, ce qui n'est pas le cas des joueurs de fédérale. avec évidement , un contrat de travail, et surtout la définition est "professionnel salarié, défini comme toute personne ayant pour activité principale rémunérée". Tu en fais un résumé à l'emporte pièce qui mélange un peu tout. 

TheBarge a écrit :

corresa a écrit :

pour etre salarié, il faut un contrat de travail .... donc remunéré au smic horaire ac tt ce que cela comporte

Mais on va dire que tu as raison , et on va parler d'ethique et de sport , donc pas de lois, de regles etc juste d'ethique et de justice : un joueur "pro" avec un contrat de travail j'entends ne fait que du rugby , il 'sentraine se repose , s'entraine se repose etc bref c est son boulot , les autres joueurs bossent et s'entrainent qd ils sortent du taf ou qd ils sortent de cours pour les étudiant , donc ils n'en vivent pas et surtout n'ont pas le meme temps de recuperation. Donc le lundi apres s'etre fait rentré dans la quiche tt le dimanche aprem certains se levent et vont au boulot pendant que les joueurs "pro" beh ils recuperent ...alors est ce que tt le monde part sur un pied d'égalité .... Si tu arrives a me demontrer le contraire tu seras fort ! 

et me dit pas que je suis chauvin etc , en f1 on en eu des contrats pro pour essayer de lutter sauf que qd on en avait un ou deux les autres en avaient 10,15,20 etc... 

Donc oui des contrats pro enf2 ca me choque désolé .

1) Pour être salarié, nul besoin d'un contrat de travail. Pléthore de décisions de justice requalifiant des situations en relation de travail d'ailleurs.

......

Je ne comprends pas ta logique la. Tu dis qu'il n'y a pas besoin de contrat de travail, mais tu ajoutes que les tribunaux requalifient les situtuation  .... Donc il y a besoin de contrat de travail  ... cqfd

Bref, on va pas s'éterniser  , dans mon village, je suis correspondant de presse pour le journal local, je perçois une indemnité, déclarée, sujette à cotisations et impôts, mais je ne suis pas "professionel" parce qu'il ne s'agit pas de mon activité principale. C'est la même chose