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bruno1 a écrit :ils vont directement au TA ?
au tsa
Les Damiers en lice ce samedi...
ALLEZ les Ravioles !!!!!
Je pense que toute l'Isère (et même la Savoie) sont derrière vous !
Il fera beau et les Nordistes auront trop chaud pour se décarcasser
Faites honneur à notre rugby ![]()
bruno1 a écrit :ils vont directement au TA ?
Conciliation obligatoire dans le cas d'un litige entre la Fédération et une association (car c'est la FFR qui s'est saisi de l'affaire de la licence R) Domaine de la conciliation obligatoire Le champ d’application de cette procédure, en tant que préalable obligatoire avant toute saisine juridictionnelle, est toutefois encadré plus précisément par les articles R.141-5 et suivants du code du sport. Il est notamment prévu que le contentieux doit résulter d'une décision prise soit dans le cadre de l'exercice de prérogatives de puissance publique soit pour l'application des statuts fédéraux et que le demandeur doit avoir un intérêt direct et personnel à agir.
Tout ce déballage pour se prendre une "raclée"
AXIMAGE a écrit :Tout ce déballage pour se prendre une "raclée"
pfffffffffff
Les raclettes c'est en Savoie ![]()
AXIMAGE a écrit :Tout ce déballage pour se prendre une "raclée"
De qui parles tu? Va falloir qu on t'inscrive à l'école de rugby , il faut reprendre ton éducation rugbystique depuis le début ...
Dernière modification par bruno1 (02/05/2013 15:26:08)
bruno1 a écrit :AXIMAGE a écrit :Tout ce déballage pour se prendre une "raclée"
De qui parles tu?
Ben je pense qu'il parle de Romans... Mais c'est pas grave.. Lui le règlement il chie dessus...
SAINT nazaire ne maintient pas son derniere recours romans LILLE ce samedi !!
Ravioline a écrit :Pont-Vert a écrit :mankoki a écrit :pourquoi les bedos ont des oursins dans les poches?
décidément il faut tout t'expliquer, Ravioline est coquin car il propose tout simplement de jouer l'aller à lille et le retour à Romans capito?
et vous serez surpris d'apprendre que je suis ... une femme !
coquine alors! ![]()
Pont-Vert a écrit :Ravioline a écrit :Pont-Vert a écrit :décidément il faut tout t'expliquer, Ravioline est coquin car il propose tout simplement de jouer l'aller à lille et le retour à Romans capito?
et vous serez surpris d'apprendre que je suis ... une femme !
coquine alors!
:D
Il faut bien une femme sur ce forum pour rétablir l'ordre, parce que c'est un peu le bordel en ce moment (ou pas)
oui je t'en offrirai un ! Bon sinon apparement ça se joue samedi soir ? c'est officiel ça y est ? ou c'est des "on dit" ? Parce que bon ça fait que changer il faut suivre !